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Données générales de la session 16911029

Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés

Nom figurant dans le texte	Pour saluer le marquis de Calvisson

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Ganges	13r
Tiers Etat	*	*	*	Diocésain de Rieux	13r
Tiers Etat	*	*	*	Diocésain de Toulouse	13r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Albi	13r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Carcassonne	13r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Lanta	13r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Montpellier	13r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque d'Uzès	13r